Conception et réalisation graphique:
Cedric GROS pour



* * *


MENTIONS LEGALES OBLIGATOIRES:
Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978
Loi n°2004-275 pour la Confiance dans l'Économie Numérique


Propriétaire du site web www.patrickgros.com:
Mr PATRICK GROS
patrick@patrickgros.com

Editeur du site web www.patrickgros.com:
ATELIER DU PINGOUIN S.A.R.L.
30, rue Léon Salva - 76300 Sotteville-les-Rouen - France
Telephone (administratif): +33(0)1.80.46.70.33
S.A.R.L. au capital de EUR2000.00
R.C.S. Rouen 492 923 818
Gérant: Yohann HEBERT
Responsable de la Rédaction / Webmaster: Cédric GROS

Hébergeur du site web www.patrickgros.com:
OVH

140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 500 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

Loi Informatique et Libertés du 06/01/1978
Conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, tout utilisateur du portail dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données qui le concernent soumises à la loi.

Conditions générales d'utilisation
Tous les éléments de ce site Internet (notamment les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété de Mr PATRICK GROS, à l'exception des logos et images de l'éditeur du site.
Les éléments appartenant à Mr PATRICK GROS, et a fortiori leur mise en forme ainsi que le code qui en résulte, sont la propriété exclusive de Mr PATRICK GROS.
La protection du site www.patrickgros.com relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de Mr PATRICK GROS.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Liens Externes
Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. Mr PATRICK GROS ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, Mr PATRICK GROS ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.